Le Code du sport se dote d'une partie réglementaire

Historique

• Droit du sport : Du bon usage des règles de course à la voile
  Publié le : 16/11/2022 16 novembre nov. 11 2022
  Particuliers / Santé / Sport

  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Chaque marin chevronné connait cette étape si particulière de la régate, à la...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Sport et certificat médical
  Publié le : 28/08/2017 28 août août 08 2017
  Particuliers / Santé / Sport
  Un arrêté du 24 juillet 2017 fixe les caractéristiques de l'examen médical sp...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Sport potentiellement dangereux: obligation de sécurité de moyens renforcée pesant sur les associations sportives
  Publié le : 28/03/2017 28 mars mars 03 2017
  Particuliers / Santé / Sport
  Le caractère « potentiellement » dangereux d’un sport fait peser sur les asso...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Accidents de ski et de snowboard : responsabilité et circonstances indéterminées
  Publié le : 03/01/2013 03 janvier janv. 01 2013
  Particuliers / Santé / Sport
  En cette période de reprise d'activité des stations de ski, il est utile de r...
  Source : www.eurojuris.fr
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• La Coupe de l'América, le cadre juridique du plus vieux trophée sportif au monde
  Publié le : 15/11/2011 15 novembre nov. 11 2011
  Particuliers / Santé / Sport
  Cette semaine, se déroulent à San Diego les régates préparatoires opposant le...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Antidopage: Les règles relatives au Salbutamol (médicament pour l'asthme) ont changé
  Publié le : 17/04/2009 17 avril avr. 04 2009
  Particuliers / Santé / Sport
  On sait que le salbutamol (ventoline) est une molécule utilisée dans le trait...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Radiation d'un Judoka condamné pour agressions sexuelles
  Publié le : 18/12/2007 18 décembre déc. 12 2007
  Particuliers / Santé / Sport
  Le Conseil d'état confirme un arrêt de la Cour Administrative d'appel de MARS...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Laure Manaudou exclue de son club de natation
  Publié le : 06/08/2007 06 août août 08 2007
  Particuliers / Santé / Sport
  La nageuse française Laure Manaudou a été exclue lundi du club de natation it...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Le Code du sport se dote d'une partie réglementaire
  Publié le : 31/07/2007 31 juillet juil. 07 2007
  Particuliers / Santé / Sport
  Le Décret 2007-1133 du 24 juillet 2007, faisant l’objet d’une publication spé...
  Source : www.eurojuris.fr
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• La lutte contre la violence dans le sport
  Publié le : 30/07/2007 30 juillet juil. 07 2007
  Particuliers / Santé / Sport
  La lutte contre la violence dans le sport est un objectif prioritaire des pou...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Sport et Management
  Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
  Particuliers / Santé / Sport
  De l’éthique sportive à la pratique managériale. Le management de l’innovatio...
  Source : www.eurojuris.fr
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