La location de carrière de course des trotteurs
Auteur : BEUCHER Sophie
Publié le :
18/06/2018
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juin
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06
2018
Source : www.eurojuris.frEn raison des difficultés économiques actuelles rencontrées par la filière hippique, de nombreuses solutions sont mises en place pour réduire le coût d’exploitation d’un cheval de course. Ces solutions peuvent consister à partager la propriété avec notamment les contrats d’association, les mises en société ou les écuries de groupe. Mais une autr... Lire la suite
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Assurances et déclaration des activités garanties: vigilance dans la rédaction et la lecture du contrat !
Publié le : 08/11/2018 08 novembre nov. 11 2018Particuliers / Patrimoine / AssurancesEntreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéDans une décision du 18 octobre 2018 sous le numéro 17–23741, destinée à être...Source : www.eurojuris.fr
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L'employeur doit fournir au salarié un équipement de travail adapté
Publié le : 05/09/2018 05 septembre sept. 09 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLors de la réalisation d'un chantier d'entretien des berges d'une rivière, un...Source : www.eurojuris.fr
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Relations avec l'administration : droit à la régularisation en cas d'erreur
Publié le : 24/08/2018 24 août août 08 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéCollectivités / Services publics / UsagersLa loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance pré...Source : www.eurojuris.fr
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La location de carrière de course des trotteurs
Publié le : 18/06/2018 18 juin juin 06 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéEn raison des difficultés économiques actuelles rencontrées par la filière hi...Source : www.eurojuris.fr
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La responsabilité de l’entraîneur ayant la garde d'un cheval : l’assureur douché !
Publié le : 13/06/2018 13 juin juin 06 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLes règles de la responsabilité civile de l’entraineur ou du pré-entraîneur a...Source : www.eurojuris.fr
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Dopage du cheval lors d'une course : qui est responsable ?
Publié le : 08/06/2018 08 juin juin 06 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéParce qu’il y va de la santé des chevaux et de la régularité des courses et d...Source : www.eurojuris.fr
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Données personnelles : votre entreprise respecte t-elle les obligations du RGPD ?
Publié le : 03/05/2018 03 mai mai 05 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLe Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) vise à renforcer l’...Source : www.eurojuris.fr
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Caution : prise en compte des biens communs dans l'appréciation de la disproportion
Publié le : 18/01/2018 18 janvier janv. 01 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéC’est un arrêt intéressant que vient de rendre la Chambre Commerciale de la C...Source : www.eurojuris.fr
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L’avocat et la révolution intellectuelle
Publié le : 15/01/2018 15 janvier janv. 01 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLa « révolution industrielle » peut être définie comme "le processus historiq...Source : www.eurojuris.fr
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Beaujolais nouveau : le siroter au bureau, c’est permis ?
Publié le : 15/11/2017 15 novembre nov. 11 2017Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLe traditionnel (jeune) vin rouge de l’automne fait son grand retour ce jeudi...Source : www.eurojuris.fr
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