Contrefaçon, marques de fabrique, de comerce ou de service

Historique

• Droit et pratique de la Procédure civile
  Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  Ouvrage collectif pratique à l'adresse des professionnels du droit.Droit et pratique de la Procédure civile Titre / Auteur(s):Droit et pratique de la Procédure civileEditeur:DAL...
  Source : www.eurojuris.fr
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• LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET L'INTERNET
  Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Informatique et Réseaux
  Quels sont les droits et les devoirs des acteurs de l'Internet? Comment la propriété intellectuelle assure-t-elle la protection des contenus[...] et des technologies numériques[...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Congés collectifs et loi SRU
  Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
  Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
  Article de doctrine faisant le point des modifications apportées par la loi SRU à la législation sur les congés collectifsCongés collectifs et loi SRUTitre / Auteur(s):Congés co...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Le consommateur et ses contrats
  Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
  Particuliers / Consommation / Contrats de vente / Prêts
  Ouvrage collectif tourné vers la pratique des relations avec les consommateursLe consommateur et ses contrats Titre / Auteur(s):Le consommateur et ses contratsEditeur:Editions J...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Sport et Management
  Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
  Particuliers / Santé / Sport
  De l’éthique sportive à la pratique managériale. Le management de l’innovation sportive. La communication et le marketing sportif. La gestion de la qualité des services sportifs...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Contrefaçon, marques de fabrique, de comerce ou de service
  Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
  Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
  Contrefaçon, marques de fabrique, de comerce ou de service", J.-cl. Pénal, Lois pénales annexes, fasc. 10.Contrefaçon, marques de fabrique...Titre / Auteur(s):Contrefaçon, marqu...
  Source : www.eurojuris.fr
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