Historique
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Le maintien des moyens budgétaires alloués au CEREMA : une nécessité pour les collectivités littorales
Publié le : 28/10/2024 28 octobre oct. 10 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementLe CEREMA est un outil absolument indispensable dans la gestion des défis cli...Source : www.eurojuris.fr
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Annulation de la stratégie régionale de gestion intégrée du trait de côte Occitanie
Publié le : 08/10/2024 08 octobre oct. 10 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementLa Cour administrative d’appel de Toulouse rappelle le rôle des stratégies ré...Source : www.eurojuris.fr
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ZAN et recul du trait de côte
Publié le : 07/10/2024 07 octobre oct. 10 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementPour concilier l’objectif ZAN et les politiques d’adaptation au recul du trai...Source : www.eurojuris.fr
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Érosion littorale : L’exemple du département de Charente-Maritime
Publié le : 17/09/2024 17 septembre sept. 09 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementDans la gestion du trait de côte, et dans la gouvernance adaptée à cette situ...Source : www.eurojuris.fr
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L’érosion côtière : les cartes locales d’exposition au risque
Publié le : 16/09/2024 16 septembre sept. 09 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementFaire face au recul du trait de côte engage, nous le savons, un grand nombre...Source : www.eurojuris.fr
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L’étude CEREMA Projection du trait de côte et analyse des enjeux au niveau national - février 2024
Publié le : 13/09/2024 13 septembre sept. 09 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementLe CEREMA est un établissement public sous la tutelle du ministère de la tran...Source : www.eurojuris.fr
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Gestion de l’eau : une circulaire ministérielle pour poursuivre la mise en œuvre locale du « Plan Eau »
Publié le : 18/07/2024 18 juillet juil. 07 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementLe 30 mars 2023, le Gouvernement publiait son « plan d’action pour une gestio...Source : www.eurojuris.fr
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Nouveau droit de préemption pour l’adaptation des territoires au recul du trait de côte : le cadre réglementaire s’étoffe
Publié le : 17/07/2024 17 juillet juil. 07 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementUn décret n°2024-638 publié au Journal Officiel le 29 juin 2024 précise les m...Source : www.eurojuris.fr
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Sur-fréquentation maritime des côtes : vers un élargissement des pouvoirs de police municipale en mer ?
Publié le : 08/07/2024 08 juillet juil. 07 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementDans un communiqué publié le 27 mai 2024, l’Association des Maires de France...Source : www.eurojuris.fr
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Désir de rivage versus réalité : Le marché immobilier côtier à l’aube d’un retournement rapide
Publié le : 19/06/2024 19 juin juin 06 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementLe « désir de rivage », très bien illustré dans l’ouvrage d’Alain Corbin « le...Source : www.eurojuris.fr
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La stratégie nationale pour la mer et le littoral 2024-2030 est arrivée à bon port
Publié le : 17/06/2024 17 juin juin 06 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementLa nouvelle stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) 2024-2030 v...Source : www.eurojuris.fr
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Point sur la notion de sentier littoral et son intégration à une association syndicale autorisée…
Publié le : 14/06/2024 14 juin juin 06 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementLa France métropolitaine et les territoires ultramarins sont riches de leurs...Source : www.eurojuris.fr
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Régime d’adaptation des territoires littoraux à l’érosion côtière : de nouvelles communes embarquent
Publié le : 14/06/2024 14 juin juin 06 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementLe décret n°2024-531 du 10 juin 2024 actualise la liste « des communes dont l...Source : www.eurojuris.fr
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Défense contre la mer et propriétaires privés : le recours possible aux Associations Syndicales Autorisées
Publié le : 13/06/2024 13 juin juin 06 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementFace au recul du trait de côte, se pose la question de la mobilisation des pr...Source : www.eurojuris.fr
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Sans autorisation domaniale : les ouvrages de défense contre la mer tombent à l’eau
Publié le : 31/05/2024 31 mai mai 05 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementLe récent jugement du Tribunal administratif de Rennes rappelle l’importance...Source : www.eurojuris.fr